Le site web www.comdesfreres.fr est édité par Com' des frères,
SARL au capital de 8000 € euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Douai,
dont le siège social se situe au :
12, rue Louis Blériot 59400 CAMBRAI • Tel : 03 27 81 19 31.
Le numéro individuel d'identification de Com' des frères est FR89332523042.
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société OVH - société
par actions simplifiée (SAS)
au capital de 10 059 500 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille
Métropole
sous le numéro 474 761 419, dont le siège social est situé au :
2, rue Kellerman 59100 ROUBAIX • https://www.ovh.com/fr
Com' des frères est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle
(tels que notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques, droits des producteurs
de bases de données)
portant tant sur la structure que sur tous les contenus
(tels que notamment images, sons, vidéos, photographies, logos, marques, éléments graphiques,
outils, logiciels,
documents et toutes autres données) du site www.comdesfreres.fr
Toute reproduction, représentation, publication, transmission, utilisation ou modification,
intégrale ou partielle du
site et/ou d'un ou de ses contenus, faites sans l'autorisation écrite de Com' des frères est
illicite.
Ces actes illicites engagent votre responsabilité et sont susceptibles d'entraîner des
poursuites judiciaires à votre encontre
et notamment pour contrefaçon.
Les marques www.comdesfreres.fr ainsi que les logos www.comdesfreres.fr et les marques des sociétés
affiliées au groupe www.comdesfreres.fr et de ses
partenaires figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos, sans
l'autorisation écrite de Com' des frères est prohibée.
De même, Com' des frères est producteur des bases de données du site www.comdesfreres.fr.
En conséquence, toute extraction et/ou réutilisation de la ou des bases de données au sens
des articles L 342-1 et L 342-2 du code de la propriété intellectuelle est interdite.
Les liens mis en œuvre en direction d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité de
Com' des frères,
celle ci n'exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.
En conséquence, Com' des frères ne peut supporter aucune responsabilité quant au
contenu, publicités,
produits, services ou tout autre outil disponible sur ou à partir de ces sites ou sources
externes qu'elle
n'a ni vérifié ni approuvé, ni être tenue pour responsable de tous dommages consécutifs ou en
relation avec
l'utilisation de ces liens.
Com' des frères protège vos données personnelles. Lire la politique de confidentialité et politique des cookies.
Com' des frères et/ou ses partenaires fournissent tous les contenus (tels que notamment images,
sons, vidéos,
photographies, logos, marques, éléments graphiques, outils, logiciels, documents et toutes
autres données)
sans garantie d'aucune sorte. L'utilisation de ce site se fait à vos risques et périls.
Com' des frères met tout en oeuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et/ou des
informations
et/ou contenus fiables. Toutefois, www.comdesfreres.fr
et/ou ses partenaires ne sauraient garantir aux internautes l'exactitude, la complétude
et/ou l'actualité des informations et/ou contenus fournis ainsi que la disponibilité de ces
éléments et outils.
En conséquence, la responsabilité de www.comdesfreres.fr et/ou de ses partenaires ne
pourra être engagée du fait de l'utilisation des informations et/ou contenus fournis et/ou
des outils mis à disposition sur ce site.
Le téléchargement de tous contenus de quelque sorte que ce soit et/ou de logiciels (widget,
utilitaires ou autres)
lors de l'utilisation du site se fera à vos risques et périls. Vous serez seul responsable
pour tout dommage
subi par votre ordinateur ou autre terminal de réception notamment mobile et/ou de
toutes pertes de données consécutives à ce téléchargement.